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Marques déposées par l'association loi 1901 pour la Promotion des Handicapés “ Le Pommeret 
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"JARDINS DE BROCELIANDE"
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

"JARDINS DE BROCELIANDE"
Association pour la Promotion des Handicapés “ Le Pommeret ”, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3156259
Date de dépôt :
25/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
25/03/2022
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Présentation de la marque "JARDINS DE BROCELIANDE"

Déposée le 25 mars 2002 par l'association loi 1901 pour la Promotion des Handicapés “ Le Pommeret  auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « "JARDINS DE BROCELIANDE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-18 du 3 mai 2002.

Le déposant est l'association loi 1901 pour la Promotion des Handicapés “ Le Pommeret  domicilié(e) 51 rue de Montfort - 35310 - BREAL-SOUS-MONTFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 097 945 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Association pour la Promotion des Handicapés “ Le Pommeret ” domicilié(e) 51 rue de Montfort - 35310 - BREAL-SOUS-MONTFORT - France.

La marque "JARDINS DE BROCELIANDE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3156259.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque "JARDINS DE BROCELIANDE" est expirée depuis le 25 mars 2022.

pour la Promotion des Handicapés “ Le Pommeret  a également déposé les autres marques suivantes : “ Les Jardins de Brocéliande ”


Association pour la Promotion des Handicapés “ Le Pommeret ”, Association Loi 1901 - 51 rue de Montfort - 35310 - BREAL-SOUS-MONTFORT - France - SIREN 327097945


Association pour la Promotion des Handicapés “ Le Pommeret ” - 51 rue de Montfort - 35310 - BREAL-SOUS-MONTFORT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-52

Publication - Publication le 3 mai 2002 au BOPI 2002-18

Renouvellement sans limitation le 30 mars 2012 n°2495903 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-03-30

Divertissements ; parc de loisirs ; parc floral à savoir : présentation de fleurs et végétaux, mis en scène dans un paysage naturel et rural. Viandes, volailles et gibiers gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers Produits agricoles et horticoles ni préparés, ni transformés ; animaux vivants, fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.